Skip to content

Pollution: est-il possible de traiter le problème autrement que par la collectivisation, notamment pour les biens communs ?

2 mai 2012

La pollution est un problème récurrent dans l’opinion publique, j’éluderai ici le thème de « Gaïa qui se réchauffe et qu’on va tous mourir à cause du CO² » et ne communiquerai que sur la pollution réelle et tangible.

L’Académie Française définie la pollution comme étant : l’action, fait de souiller le milieu naturel avec des polluants ou des déchets ; par méton., état de dégradation et de perturbation de l’environnement, souvent nocif à l’homme et aux autres êtres vivants. La pollution, où qu’elle se produise, a une origine. C’en est un fait, une caractéristique. Nous utiliserons une définition un peu plus large de la pollution en la définissant comme suit:

La dégradation de l’environnement résultante d’une action humaine.

Ici, les mots dégradations et environnement sont à prendre au sens le plus large possible. Suivant cette définition, l’odeur d’un barbecue peut être considérée comme une pollution, de même la création d’une construction élevée ou encore une soirée bruyante. Ici, je traite donc l’ensemble des pollutions possibles, qu’elle soit sonore, visuelle, olfactive, dangereuse ou non.

Pour régler ce problème de la pollution, je propose le principe de non-aggravation des conditions initiales. Il s’agit de déterminer les conditions initiales avant l’arrivée de la pollution et de définir par conséquent l’effet de celle-ci sur ces conditions.

En application stricte de ce principe, il devient alors très difficile de faire un barbecue, des travaux ou une soirée car cela offre normalement droit à une compensation de la part de voisins peu scrupuleux. C’est pourquoi, si ce principe est appliquée, je suppose que vont naître des chartes de voisinage, auxquelles vont adhérer les propriétaires de quartier pour déterminer les conditions d’usages de certains éléments produisant une pollution bénigne (barbecue, soirée bruyante, travaux, feu de petits bois, etc…). Ce genre de charte existe déjà pour certaines copropriétés. Nous avons traitées ici les pollutions bénignes sur un modèle capitaliste et n’y reviendront plus.

Concernant les constructions diverses et variées sur les terrains, aucune loi d’aucune sorte ne devrait restreindre la liberté des propriétaires. A la question, « mais comment gérer si mon voisin veut construire une tour de 150 étages à côté de chez moi ?», je répondrais « portez plainte pour pollution visuelle, sonore, etc… ». Les chartes précédemment citées pourraient aussi prendre en charge des règles de construction simples et applicables à l’ensemble des propriétaires du quartier ayant signés. Ceux-ci se limiteront alors de leur propre chef dans la hauteur, surface etc… de leur construction.

Concernant les non-signataires, ils pourront embêter tout le monde, en cas de changement, mais seront bien embêtés lorsque devant effectuer une modification quelconque. De plus, il apparaît dès lors évident que la jurisprudence définira rapidement des rayons d’actions maximum pour ces pollutions bénignes, par exemple:

  • barbecue = 50 m de rayon,
  • soirée bruyante = 30 m de rayon,
  • construction = hauteur² en rayon

Ainsi, la jurisprudence pourra limiter l’effet pénibilité de zone de ces propriétaires non-signataires.

Nous venons ici  de régler un nombre considérable de problèmes de pollutions bénignes et de voisinages, sous la forme de chartes d’accord commun qui est une solution librement choisie et non une collectivisation forcée. Les chartes comporteront en général une clause imposant suite à la signature une servitude à la parcelle de terrain, qui devra être transmise lors de la cession de celui-ci, à l’image des servitudes des passages. Autrement dit, une fois qu’un propriétaire a signé la charte, elle s’appliquera de manière identique à tout nouveau propriétaire acquérant la parcelle. Cette précision aura bien évidemment un impact, qui dépendra des conditions de la charte, sur le prix de la cession immobilière.

Concernant les pollutions plus conséquentes et non prises en charge par les chartes de voisinage, nous nous replierons sur l’application stricte du principe de non-aggravation des conditions initiales. Ainsi, un propriétaire dont la propriété est traversée par un cours d’eau pourra vérifier régulièrement que les propriétaires en amont ne dégradent pas la qualité de l’eau qui passe chez lui, afin de ne pas avoir à répondre de cette dégradation au propriétaire aval. Là encore, une charte du cour d’eau peut être mise en place pour déterminer les seuils d’évolution qui sont imputables ou non aux propriétaires et la jurisprudence pourra aider les propriétaires à ne pas répondre de tout et de rien, notamment de l’assèchement du cours d’eau en été ou des élévations de niveau d’eau en hiver.

La charte du cours d’eau pourra, par exemple, faire mention d’un ouvrage destiné à ne pas inonder les propriétés avales en cas d’élévation importante, comme un barrage pour éviter une crue, et des prestations et forfaits à régler en cas d’évènement empêché. Il est alors évident que l’ouvrage ne sera construit que si l’ensemble des propriétaires avals sont signataires de la charte afin d’éviter les passagers clandestins.

Chaque propriétaire étant responsable de son lopin de terre, il sera aussi responsable de sa partie du cours d’eau et donc des utilisateurs de celui-ci, s’ils les autorisent à parcourir sa partie de cours d’eau. Ainsi, chaque propriétaire pourra s’il le souhaite créer un péage pour chaque navire souhaitant passer sur « son eau », afin d’assurer la sécurité des bateaux qui souhaitent utiliser le passage (c’est aussi vrai avec les personnes souhaitant se baigner). Il paraît alors évident que cet élément sera intégré dans une certaine mesure à la charte du cours d’eau, avec probablement la création d’une copropriété du cours d’eau et la gestion par cette copropriété de certains aspects de sécurité et d’utilisation du cours d’eau.

Là encore, nous avons une solution librement choisie, aucun propriétaire n’est obligé de signer, mais la complexité de gestion, qui ressort d’un refus d’adhérer à la charte, implique un fort investissement. Ce genre de charte est aussi applicable au réseau routier.

Concernant les étendues d’eau, la définition de propriété au sens classique définie par des frontières fixes semble inapplicable. Mais est-ce vraiment le cas? Faisons l’état des différences pour l’application:

L’eau est mouvante et nous n’avons aucun impact dessus. Le sol lui aussi se meut, beaucoup plus lentement certes, et nous n’avons aussi aucun impact dessus.

Il n’est pas possible de définir de frontière visible à la manière d’une clôture. Les limites de zones de nage sur les plages sont déterminées par des éléments fixes, telle une clôture. De plus, à l’heure actuelle du GPS, il possible de connaître sa position précisément et de connaître la position de limites virtuelles (l’équateur et les tropiques).

Il est donc, à mon humble avis, parfaitement possible des déterminer des domaines marins avec des propriétaires, le tout est de définir le propriétaire et ses droits et devoirs. Quant à la distribution et au découpage, je propose que, dans un premier temps, il soit fait par l’Etat, puis sur le principe d’un marché classique.

Pour les droits et devoirs, l’application stricte du principe de non-aggravation va entrer en jeu:

La pêche: Tout propriétaire fera attention à ne pas trop pêcher pour assurer un renouvellement constant de la population et s’assurer une source de revenu constante. Il veillera à ce qu’aucun intrus ne pêche sur ses mers. Cela relève de la logique, à l’image d’un agriculteur ne souhaitant pas rendre sa terre impropre à la culture.

La pollution pétrolière: Là encore le propriétaire veillera à ce qu’entre dans son domaine, des bateaux suffisamment solides et fera payer un péage en fonction de critères qu’il déterminera de lui-même. Tout navire souhaitant jouer les passagers clandestins sera alors hors-la-loi, ce qui implique un arraisonnement et surtout le payement d’amendes. Ces amendes seront prises sur la cargaison par exemple, ou celle-ci sera retenue en otage jusqu’à payement.

J’ai donc essayé ici d’apporter une idée nouvelle concernant la lutte contre la pollution, j’attends évidement vos remarques auxquelles j’essayerai de répondre.

From → Politics

Laisser un commentaire

Laisser un commentaire

Entrez vos coordonnées ci-dessous ou cliquez sur une icône pour vous connecter:

Logo WordPress.com

Vous commentez à l'aide de votre compte WordPress.com. Déconnexion / Changer )

Image Twitter

Vous commentez à l'aide de votre compte Twitter. Déconnexion / Changer )

Photo Facebook

Vous commentez à l'aide de votre compte Facebook. Déconnexion / Changer )

Photo Google+

Vous commentez à l'aide de votre compte Google+. Déconnexion / Changer )

Connexion à %s

%d blogueurs aiment cette page :