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Crise de confiance: Améliorer la justice en prenant pour base la confiance en l’autre, est-ce possible?

4 mai 2012

Comme j’en ai déjà fait mention précédemment, en France, les citoyens sont méfiants et la confiance est l’élément fondamental nécessaire à toutes transactions.

Actuellement, en France, la confiance dans la justice est assez faible (voir rapport suivant, page 11).  Il y a plusieurs problèmes avec la Justice en France:

  • la longueur des procédures
  • la complexité du système
  • la complexité des lois
  • le coût faramineux qui en résulte, car un avocat coûte cher et sans lui aucun espoir
  • les affaires de corruption
  • l’attitude des juges, tous issus d’une seule formation, qui peut parfois être très désagréable
  • l’acharnement de la justice (Doutreau)
  • les erreurs (Omar Raddad)

La liste est longue. Maintenant, nous allons d’arrache-pied, nous atteler à la réflexion sur l’amélioration de la justice et de la confiance en celle-ci.

La complexité des lois est un surcoût payé par le contribuable

Les lois sont complexes et ramifiées entre elles, à tel point qu’il est difficile de les appréhender. Je crois utile de rappeler à toute fin l’adage : «  nul est sensé ignorer la loi ». Quand on voit leur complexité, il est permis de douter que qui que soit arrive à connaître entièrement la loi. C’est pourquoi, il faudra réformer la complexité de la loi, pour arriver à redonner à la justice une marge de manœuvre. Nous y reviendront dans un autre article. Pour résumer, l’objectif de cette simplification, sera de permettre à quiconque de comprendre toute la loi dans son ensemble, par quiconque, nous entendons bien sûr les enfants à partir de 13 ans et les personnes handicapées intellectuellement.

Actuellement, un juge a une longue, très longue liste de procédures en attente. Celle-ci est parfois très hétéroclite, avec des jugements sur la taille d’une boîte aux lettres, sur la valeur sentimentale d’une planche de surf neuve… Or ces jugements coûtent chers, très chers parfois, en regard des objets de contentieux. Un juge, un secrétaire, tout ce personnel coûte un pont quand il s’agit de statuer sur la profondeur d’une boîte aux lettres.

Arbitrage, une solution potentielle à découvrir

C’est pour cette raison que l’arbitrage existe et, à mon humble avis, devrait être étendu :

Vous avez un contentieux avec un voisin, vous allez voir un arbitre dans lequel vous et votre voisin avez confiance. Celui-ci vous propose un devis et un mode de répartition du règlement en fonction du résultat de la procédure. Vous et votre voisin acceptez, le jugement de l’arbitre sera donné, une fois l’étude du problème effectué et chacun devra si conformer, selon le contrat établi lors de l’acceptation.

Un excellent moyen de noter la qualité d’un juge, en fonction de sa neutralité, sa qualité d’investigation serait, à mon avis, une notation à la manière d’Ebay. Si un juge est bien noté par un grand nombre de personne, c’est bon signe. Autrement, vous prenez peut-être un risque, par contre, un bon juge coûtera plus cher et nécessitera plus temps.

En conclusion, avec ce système, c’est aux demandeurs de définir le prix et l’argent qu’ils veulent investir dans leurs querelles. Sachant qu’en cas de désaccord majeur, avec aucun des participants arrivant à tomber d’accord sur un arbitre, il peut être fait appel à plusieurs arbitres, à la manière d’un jury, mais ça va augmenter le coût de la procédure d’autant.

Cette manière de faire, permettrai d’inverser la tendance actuelle à l’inflation des procédures car une procédure aura alors un impact direct sur votre porte-monnaie, contrairement à aujourd’hui, où le coût est collectivisé et partagé sur l’ensemble de la population.

Ainsi, les juges pourraient non seulement se spécialiser, mais aussi faire valoir leur compétence et leur intégrité. Il y aura un regain de confiance dans la justice, dans le sens, où son action sera plus visible et plus aisément quantifiable. Il est en effet plus facile d’accorder sa confiance à un mécanisme dont les rouages sont apparents et contrôlables.

From → Politics

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